Franciaország – Mérnöki szolgáltatások – Maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau chaude sanitaire, de traitement de l’air, de ventilation et de rafraîchissement des locaux-.

Afin d’améliorer les conditions thermiques des bâtiments, de poursuivre la baisse des consommations d’énergie et de répondre aux différents services ou autres usages, le groupement de commande constitué de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole, piloté par la Ville de Troyes en tant que coordonnateur, souhaite être assisté par un bureau d’études compétant dans ces domaines. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel défini comme suit : Lot nº1 : Prestations de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau sanitaire, de traitement d’air, de ventilation et de rafraichissement des locaux pour la Commune de Troyes Montant maximum annuel 150 000 € HT Lot n°2 – Prestations de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau sanitaire, de traitement d’air, de ventilation et de rafraichissement des locaux pour la Communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole Montant maximum annuel 60 000 € HT Il est précisé que le montant maximum s’entend sur toute la durée annuelle de validité de l’accord-cadre et tous marchés subséquents confondus. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date d’envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée de 1 an. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.