France – Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – Missions de maîtrise d'oeuvre pour des aménagements et entretiens de voiries et des opérations d'aménagements d'espaces publics

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires