France – Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts – CRÉATION ET AMÉNAGEMENT D'ESPACES VERTS ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE DE LA VILLE DE LEVALLOIS

Les présents marchés ont pour objet pour objet la réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts ainsi que l'entretien du patrimoine arboré sur les voies, parcs, squares et propriétés de la ville de Levallois. Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique, ci-après « le Code ». Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code.Les présents marchés constituent un accord-cadre au sens des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. La valeur totale des marchés est de 2 400 000 euro(s) HT, toutes reconductions comprises, sans montant minimum.Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 48 mois, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité