France – Parts and accessories for vehicles and their engines – Pièces de rechange d'origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels - De la date indiquée dans le contrat au 18/04/2031

Consultation lancée par un groupement de commandes entre Le Mans Métropole et la Ville du Mans. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans. Le CCAP précise les dates de début de chaque marché, avec une date de fin commune à tous les lots. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 15 jours ouvrés, selon le détail suivant : Le titulaire accuse réception de chaque bon de commande et prend en charge l'exécution dans un délai maximal de 3 jours calendaires à compter de sa date de notification. Lors de la remise de son offre, le titulaire indique le délai de livraison qu'il s'engage à respecter pour les fournitures objet du marché. Ce délai constitue un engagement contractuel et devient opposable au titulaire pendant toute la durée d'exécution du marché. En tout état de cause, le délai de livraison ne peut être supérieur à 15 jours ouvrés à compter de la date de prise en charge du bon de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires