France – Refuse transport services – Transport des ordures ménagères et du verre

Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport des ordures ménagères et du verre collectés par la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Il est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible deux fois par période de 6 mois. Il est décomposé en deux lots : Lot 1 Transport des ordures ménagères et Lot 2 transport du verre. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 5 000 000 Euros HT pour le lot 1 et de 700 000 Euros HT pour le lot 2.