Franciaország – Építészeti, mérnöki és felmérési szolgáltatások – Le présent accord-cadre à bons de commande porte sur une prestation de maitrise d'oeuvre pour l'entretien annuel du patrimoine de Valloire Habitat. Les travaux sont dits : - De GE, lorsqu'il s'agit de travaux de Gros Entretien ; - De GTI, lorsqu'il s'agit de Gros Travaux Immobilisés?; - De sinistres - De démolitions

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Accord-cadre à bon de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum

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