France – Équipement de réseau d'assainissement – Fourniture d'éléments nécessaires à la réalisation de réseaux de collecte des eaux pluviales pour les besoins du département de la Manche

Département de la Manchean FhraincFoilsithe ar 25 DFómh 2026

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La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est divisée en 5 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé, mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec seulement un montant maximum annuel défini dans l'acte d'engagement

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