France – Services d'abonnement – ABONNEMENT À DES PÉRIODIQUES ET À DES SOURCES D’INFORMATION SPÉCIALISÉE

Assemblée nationalePrancūzijaPaskelbta 2026-09-30

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Aprašymas

L’accord-cadre a pour objet l’abonnement à des périodiques et à des sources d’information spécialisée. Le marché est conclu sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Seul le lot 1 « Intermédiation pour l’achat et la gestion d’abonnements à des périodiques imprimés et électroniques » fait l’objet de la présente procédure.

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France – Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire – Marché de mise à disposition temporaire de personnel pour le bénéfice du smicval

France – Services d'impression et de distribution – Accord-cadre mise en page, impression et distribution du journal intercommunal, du magazine municipal et de leurs suppléments pour les besoins de la CCSB et de Belleville-en-Beaujolais

France – Services d'impression et de livraison – Prestations d'impression numérique, offset, rotative, signalétique, sérigraphie et grands formats

France – Services de gardiennage – Accord-cadre pour la réalisation de prestations de gardiennage, de sûreté et/ou de sécurité incendie sur les sites Adoma