Franciaország – Közútkarbantartás – Travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement des voiries de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

Le présent accord-cadre multi attributaires concerne les travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement des voiries de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, en fonction de la complexité des projets ou de leur degré d'urgence. L'accord-cadre est décomposé en deux lots : lot 1 secteur Nord-Ouest et lot 2 Secteur Sud-Est. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum des prestations par période est de 2 000 000 € HT, pour chaque lot. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement une fois dans les mêmes conditions.