France – Livres de bibliothèque – Fourniture d'ouvrages hors ouvrages en souscription pour les services et composantes de l'université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché a pour objet la fourniture d'ouvrages français et étrangers neufs et disponibles dans le commerce ainsi qu'un service d'antiquariat (fourniture d'ouvrages épuisés chez l'éditeur et non d'ouvrages anciens). Sont exclus du marché les souscriptions et les documents dont l'éditeur refuse la vente par un intermédiaire (diffusion exclusive par l'éditeur). Un service d'antiquariat permettant de se procurer des ouvrages épuisés chez l'éditeur (et non des livres anciens) devra être proposé