França – Sinais e artigos afins – ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE SIGNALETIQUE ET TRAVAUX ACCESSOIRES DE POSE - LOTS 1, 3 et 4

Le marché a pour objet la fourniture de signalétique et les travaux accessoires de pose. Les prestations sont divisées en 4 lots : - Lot n°1 : Signalétique normalisée/charte graphique - Lot n°2 : Adhésifs - Lot n°3 : Panneaux par vitrification - Lot n°4 : Pavoisement L'acheteur a fait le choix de passer le lot 2 selon la procédure adaptée conformément aux dispositions sur les « petits lots » (Article R2123-1 2° - Code de la commande publique). Seuls les lots 1, 3 et 4 sont concernés par la présente consultation. Le lot n°2 fait l'objet d'une consultation à part, publiée sur le profil acheteur (www.marches-publics.info), référence n°AO2602802