Francúzsko – Topografické služby – Etudes environnementales - 4 ans Ce marché comprend une prestation d'accompagnement et de conseil auprès de la collectivité pour toute étude environnementale (faune, flore, zone humide, hydraulique, bruit, ilots de chaleur) ainsi que la mise en oeuvre des procédures avec les services de l'État jusqu'à l'obtention des autorisations favorables, puis tout au long de l'opération

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Assistance à maitrise d'ouvrage - mission d'études environnementales et élaboration de dossiers règlementaires Analyse des sols - paramètres agronomiques et polluants