Frankreich – Dienstleistungen von Architektur-, Konstruktions- und Ingenieurbüros und Prüfstellen – Accord cadre de maîtrise d'œuvre relatif au réaménagement des espaces publics du centre-ville

Accord cadre de maîtrise d'œuvre relatif au réaménagement des espaces publics du centre-ville Elle fait suite à la déclaration sans suite de la première consultation, en application de l’article R2185­1 du Code de la commande publique.