Frankreich – Dienstleistungen von Ingenieurbüros – Réalisation d’études de faisabilité, d’études de diagnostics techniques et de prestations de maîtrise d’œuvre

Réalisation d’études préalables (missions d'études de diagnostics techniques, de mission d'études de faisabilité) et de prestations de petite maîtrise d’œuvre prévues aux articles L2430-1 à L2432-2 du Code de la commande publique, pour des typologies et dimensions d’opérations spécifiques.