Frankreich – In Bergwerken und Steinbrüchen gewonnene Erzeugnisse – Fourniture et transport de matériaux granulats routiers pour le Département de la Creuse

Pour chaque lot, les conditions d'exécution et de livraison seront les suivantes : - soit les granulats pourront être chargés en carrière directement par les agents du Conseil Départemental de la Creuse. Dans ce cas, aucun frais de transport ne pourra être facturé par le titulaire. - soit les granulats pourront être chargés et livrés dans les dépôts prévus à cet effet ou sur chantier. Dans ce cas, des frais de transport seront appliqués et réglés au titulaire conformément au prix fixé dans le Bordereau des Prix. Dans tous les cas, les bons de commande préciseront les conditions et lieux de livraison exacts, le cas échéant