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Frankreich – Baustoffe – Fourniture de matériaux de construction, carrelage et couverture pour les travaux en régie de la commune de La Hague

Commune de La HagueFrankreichVeröffentlicht am 03. Mai 2026
Frist abgelaufen

Beschreibung

Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme principale retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique

CPV-Codes

BaustoffeDachdeckungsmaterialien

Unterlagen & Angebotsabgabe

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