Frankreich – Bürobedarf – Approvisionnement en fournitures de bureau

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est Grand Chambéry. A ce titre, Grand Chambéry a en charge la gestion de la procédure, la signature et la notification des contrats, chaque membre étant en charge de leur exécution. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimun et avec maximun. Le lot n°2 est un marché réservé en application de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique