Frankreich – Beseitigung und Behandlung von Siedlungsabfällen – Accord-cadre location et maintenance de contenants, enlèvement et traitement des déchets légers d'emballages

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commandes concernant la location et l’entretien de bac roulants pour le stockage tampon des déchets légers d’emballages ainsi que leur collecte et leur traitement. Pour plus de détails sur le contexte, la nature et le périmètre des prestations, se reporter à l’article I du CCTP.