This tender has expired.

France – Hardware – Accord-cadre mono-attributaire et son 1er marché subséquent - Base de défense de Toulon – fourniture d’articles de quincaillerie et de visserie

MINARM/SGA/SID/SID MED/SD-ACFrancePublished on Jan 20, 2026

Deadline passed

Description

Accord-cadre mono-attributaire et son 1er marché subséquent -Base de défense de Toulon – fourniture d’articles de quincaillerie et de visserie

Hardware

AI summary

Type of contract: Supplies
Procedure: Open procedure
Duration: 12 month(s)
Legal basis: Accord-cadre mono-attributaire passé sur appel d’offres ouvert en application des articles L.2120-1, L.2124-2 et R. 2124-2, R.2162-1 à R.2162-5 et R.2162-7 à R.2162-12 du code de la commande publique - Sans montant minimal sur 4 ans - Montant maximal de 400 000 €HT sur 4 ans. Les marchés subséquents passés sur le fondement de cet accord-cadre sont de type marchés subséquents ordinaires et marchés subséquents à bons de commande. La consultation donnera lieu dans le même temps à l'attribution pour le marché subséquent à bons de commande (2025/SID-MED/0111). Celui-ci aura une durée d'un an et son montant maximal est de 100 000 €HT
Notice type: Cn standard
Publication number: 42933-2026
Place of performance (NUTS): FRL05FRA

Contracting authority contact

Djama ELMI ISMAN

83800 TOULON