France – Hire of passenger transport vehicles with driver – Accord-cadre de transports collectifs par autocars pour les services de la Ville

La présente consultation a pour objet la location de cars avec chauffeur dans le cadre des activités permanentes en période scolaire et des sorties ponctuelles annuelles. Les prestations comprennent le transport scolaire régulier pendant les périodes scolaires les transports occasionnels, périscolaires ou extrascolaires pouvant être commandés pendant l'année, notamment pour les sorties scolaires, activités sportives ou culturelles, activités des accueils de loisirs, manifestations, excursions et autres déplacements organisés par la Ville.