France – Miscellaneous printed matter – FOURNITURES D'IMPRIMES PERSONNALISES ET TRAVAUX DE CREATION STUDIO POUR LES SERVICES D'ALTEMED

Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R2162-4-1, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). La consultation donnera lieu à un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum, en application des articles R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de commande maximum, tous postes confondus, sur la période initiale : 140 000 euro(s) HT. Volume de commande maximum, tous postes confondus, sur la durée totale : 280 000 euro(s) HT. L'accord cadre est décomposé en 3 postes : o Poste 1 : ALTEMED o Poste 2 : ACM HABITAT o Poste 3 : GIE SERM SA3M