France – Plants – Fourniture de végétaux

La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux. Le présent accord-cadre mono-attributaire comporte des prestations traitées à prix unitaires traités à bons de commande conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes : montant minimum annuel : sans montant maximum annuel : sans montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 600 000 euro(s) HT