France – Motor vehicles – Fourniture de véhicules destinés aux services de la communauté d'agglomération Terre de Provence et de la régie des eaux de Terre de Provence

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché de fourniture de véhicules est régi par le biais d'un groupement de commandes passé entre la communauté d'agglomération Terre de Provence et la régie des eaux. Le montant des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit : Lot 1 : 270 000 euro(s) HT maximum/an Lot 2 : 200 000 euro(s) HT maximum/an Lot 3 : 320 000 euro(s) HT maximum/an Lot 4 : 100 000 euro(s) HT maximum/an Lot 5 : 100 000 euro(s) HT maximum/an