France – Asbestos-removal work – Travaux de retrait d'amiante et interventions sur matériaux amiantés, FCR et plomb en milieu conventionnel (Centres de la Direction des Applications Militaires)M)
Description
Le CEA organise une procédure adaptée restreinte en vue de l'attribution d'un accord-cadre multi attributaires portant sur la réalisation de travaux de retrait de matériaux contenant de l'amiante (sous-section 3) ou de toute intervention sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (sous-section 4) et/ou de Fibres Céramiques Réfractaires (FCR) et/ou en présence de plomb. Ces travaux sont réalisés dans les installations des centres rattachés à la Direction des Applications Militaires (DAM) du CEA, hors zones radiologiques délimitées. L'accord-cadre est scindé en 3 lots distincts : lot n°1 (centre CEA/Valduc), lot n°2 (centre CEA/Le Ripault), lot n°3 (centre CEA/Cesta). Chaque lot comportera trois (3) titulaires. Le cumul des lots est autorisé. L'accord cadre est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois fermes, assortis de deux options de prolongation de douze (12) mois chacune. L'accord-cadre est classifié de niveau « Très Secret » au sens de l'arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n°1300 sur la protection du secret de la défense nationale.
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