France – Refuse recycling services – Accord-cadre pour le tri de la collecte sélective, pré-traitement et valorisation des Ordures Ménagères Encombrantes (OME) collectées en déchèteries

Le marché est divisé en lots comme suit : Lot n° 01 : Tri de la collecte sélective (tri sélectif) et traitement des refus de tri Le lot a pour objet : - Concernant la collecte sélective : le tri selon les standards matériaux, la mise en balles, le stockage et le chargement des matériaux issus de la collecte sélective (multi-matériaux), - Concernant les refus de tri : le transport, le dépotage et le traitement des refus de tri, Lot n° 02 : Pré-traitement et valorisation des Ordures Ménagères Encombrantes (OME) collectées en déchèteries Le lot a pour objet le traitement et/ou la valorisation des OME collectées en déchèteries.