France – Office supplies – Fournitures courantes de bureau

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures courantes de bureau (fournitures et matériel de bureau, consommables informatiques, papiers d'impression et de reprographie) pour les besoins des membres du groupement de commandes. Il s'agit d'un marché public de fournitures au sens de l'article L. 1111-3 du code de la commande publique. La description des prestations et leurs spécifications figurent au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.