France – Parts and accessories for vehicles and their engines – Fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour Véhicules Légers (VL) et Véhicules Utilitaires (VU) - 4 Lots

Les prestations concernent la fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour Véhicules Légers (VL) et Véhicules Utilitaires (VU) - 4 Lots Le titulaire devra fournir : Pour les lots 1-2: - des pièces d'origine (pièces vendues par le constructeur) Pour le lot 3: - des pièces adaptables. Dans ce cas, le titulaire fournira avec chaque pièce (ou type de pièces) une attestation du fournisseur certifiant la conformité de la fourniture avec le cahier des charges du constructeur, et la certification NF et/ou CE. La non production de ce document pourra entraîner la non admission de la fourniture. Pour le lot 4: - des accessoires, des produits divers de mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires. Le titulaire fournira avec chaque pièce (ou type de pièces) une attestation du fournisseur certifiant la conformité de la fourniture et la certification NF et/ou CE. La non production de ce document pourra entraîner la non admission de la fourniture. La nature des prestations attendues figure à l'article IV.1 du CCP. A titre indicatif, l'inventaire non exhaustif des véhicules dont le département à la charge figure en annexe 4 au présent règlement