Belgium – Hire of passenger transport vehicles with driver – Accord-cadre relatif au transport collectif de résidents en autocar entre Ciney et Paris - 2027-2030

Le présent accord-cadre a pour objet l’organisation et l’exécution du transport par autocar des résidents des Chemins d’Ariane entre Ciney et Paris, à l’occasion de leurs retours en famille. Les prestations sont organisées sous la forme de rotations Ciney–Paris–Ciney, principalement les vendredis et dimanches ainsi qu’à l’occasion des périodes de fêtes. À titre indicatif, les besoins actuels correspondent à 14 périodes de transport par an, comprenant chacune : • Un transport le vendredi : Ciney–Paris avec les résidents et leurs accompagnateurs, suivi du retour Paris–Ciney des accompagnateurs ; • Un transport le dimanche : Ciney–Paris des accompagnateurs, suivi du retour Paris–Ciney avec les résidents et leurs accompagnateurs. Les quantités et le calendrier repris dans les documents du marché sont présumés et communiqués à titre indicatif. Ils sont établis sur la base des besoins actuellement connus et ne constituent ni un engagement de commande ni une fréquence minimale ou maximale de prestations. Un planning prévisionnel des transports est joint au présent cahier spécial des charges. Il constitue une estimation de la programmation des déplacements et pourra être adapté en fonction des besoins du pouvoir adjudicateur. Les prestations pourront être réalisées au moyen d’un autocar standard ou, lorsque les besoins le nécessitent, d’un autocar équipé pour le transport de personnes à mobilité réduite, conformément aux exigences prévues par les documents du marché. Lieu de départ des prestations : Les Chemins d’Ariane Tienne à la Justice 24 5590 Ciney