France – Services d'agences de rédaction – Réalisation du magazine touristique "Effervescence" pour la communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole-.

Troyes Champagne Métropole (TCM) Communauté d’agglomération composée de 81 communes et 180 000 habitants s’étend sur un territoire de 890 km². Cet ensemble recense un ensemble d’atouts touristiques diversifié. Le tourisme étant devenu une composante majeure de l’animation et du tissu économique du territoire, TCM et son Office de Tourisme (Troyes La Champagne Tourisme) ont mis en place un magazine de territoire, outil de valorisation et de promotion. La présente consultation vise donc à la réalisation du magazine touristique « EFFERVESCENCE » pour la communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole. En application de l’article L2113-11 du Code de la commande publique, le présent accord-cadre n’est pas alloti. Au risque de rendre techniquement difficile l’exécution des prestations, elles rendent nécessaire leur réalisation par un prestataire unique. En effet, l’allotissement mettrait en difficulté la ligne éditoriale du magazine, c’est-à-dire le style conceptuel et rédactionnel qui sont indissociables. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 75 000 € HT annuel. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Les délais d’exécution seront fixés au sein de chaque bon de commande.