Pologne – Autobus publics – Zakup autobusów typu MAXI zasilanych sprężonym gazem CNG dla MPK Spółka z o.o. w Nowym Sączu.

I. L'objet du marché est l'achat de 18 autobus MAXI alimentés au gaz naturel comprimé (CNG) répondant à la norme d'émission de gaz EURO 6 pour MPK Spółka z o.o. à Nowy Sącz.

II. Les autobus doivent être livrés sur le site du dépôt d'autobus situé au 22, ul. Wyspiańskiego à Nowy Sącz. Les autobus livrés, objet du marché, doivent répondre aux exigences suivantes :

1. être neufs de fabrication (selon la définition de la loi du 20 juin 1997 relative au code de la route, c'est-à-dire JO de 2024, pos. 1251 avec modifications) ;

2. posséder un certificat d'homologation du type de véhicule en cours de validité, délivré conformément à la loi du 14 avril 2023 relative aux systèmes d'homologation des véhicules et de leur équipement (JO 2023, pos. 919 avec modifications) ;

3. répondre aux paramètres techniques et d'exploitation définis dans les règlements en vigueur, tels que définis dans l'ordonnance du ministre de l'Infrastructure relative aux conditions techniques des véhicules ainsi que de l'équipement nécessaire (JO 2024, pos. 502) ;

4. posséder les dimensions et paramètres de base suivants :

a) longueur : 11,5 m – 12,5 m ;

b) largeur : max 2,55 m ;

c) hauteur : max 3,4 m ;

5. être fabriqués en utilisant les avancées techniques et les connaissances artisanales garantissant un fonctionnement sans pannes avec un minimum d'efforts de maintenance courante, les matériaux utilisés doivent être éprouvés et approuvés pour une utilisation ;

6. être adaptés aux besoins de tous les utilisateurs, y compris les personnes à mobilité réduite ;

7. être adaptés pour fonctionner dans des conditions climatiques variées, garantissant ainsi leur fiabilité face aux phénomènes météorologiques extrêmes de plus en plus fréquents ;

8. répondre aux exigences des "véhicules écologiquement propres" au sens de la directive du Parlement européen et du Conseil (UE) 2019/1161 du 20 juin 2019 modifiant la directive 2009/33/CE relative à la promotion des véhicules de transport routier écologiquement propres et économes en énergie (JOUE L Nr 188, p. 116).