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France – Jouets – Fournitures de jeux et jouets pour les écoles, les centres aérés et le péricolaire - commune de Miramas

Commune de MiramasFrancePublié le 13 juil. 2026

Délai dépassé

Description

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le marché se décompose en deux lots

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ToysEducational gamesGames

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