Belgique – Livres de bibliothèque – Groepsaankoop raamovereenkomst voor het leveren van boeken en strips

Cet accord a pour objet la conclusion d'un accord-cadre avec un adjudicataire par lot, pour la fourniture de livres et de bandes dessinées pour une durée de 48 mois, aux autorités membres du service d'achat intercommunal de IOK (voir annexe B). Sont compris sous ces autorités: les zones de police, les zones d'intervention d'urgence, les CPAS, les administrations communales et urbaines et les associations de bien-être. Il s'agit d'un accord-cadre non exclusif sans aucune obligation de prise. Par conséquent, nonobstant l'attribution et la conclusion de l'accord-cadre par l'autorité adjudicatrice IOK sur la base du présent cahier des charges, les autorités susmentionnées sont libres de passer commande ailleurs pendant la durée du contrat ou de ne pas passer de commande. L'adjudicataire ne peut demander aucune indemnisation à cet égard. Le marché est divisé en deux lots comme suit: •Lot 1: Fourniture de livres non transformés •Lot 2: Fourniture de bandes dessinées non transformées