France – Combustibles à base de bois – Fourniture de combustible bois énergie granulés pour la centrale d'achat territoriale SYADEN

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande par les membres de la centrale. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon le bordereau des prix. Le SYADEN est coordonnateur au stade de la passation du marché, chaque adhérent étant ensuite pouvoir adjudicateur au stade de l'exécution du marché