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Belgique – Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques – Raamovereenkomst: Educatief knutsel- en artistiek materiaal

AG Stedelijk Onderwijs Antwerpen (AG SO)BelgiquePublié le 30 sept. 2026
Délai dépassé

Description

Contrat-cadre: Matériel éducatif, de bricolage et artistique

Numéro de référence: 2023/S 136-369641

1. **Pouvoir adjudicateur/Entité adjudicatrice**

1.1. **Nom et adresses**

Nom officiel: Gemeente Amsterdam

Adresse postale: Gemeente Amsterdam, Postbus 20000, 1000 AA Amsterdam, Pays-Bas

Adresse(s) Internet: https://www.amsterdam.nl

Numéro d'identification de l'entité adjudicatrice: NL00000000000000000000000000000000

1.2. **Point(s) de contact**

Nom: Gemeente Amsterdam

Adresse postale: Gemeente Amsterdam, Postbus 20000, 1000 AA Amsterdam, Pays-Bas

Adresse(s) Internet: https://www.amsterdam.nl

Numéro de téléphone: +31 20 251 1111

2. **Objet**

2.1. **Objet principal**

Le présent contrat-cadre a pour objet l'achat de matériel éducatif, de bricolage et artistique pour les écoles primaires et secondaires d'Amsterdam.

2.2. **Description des fournitures ou services**

Le contrat-cadre comprend les catégories suivantes de fournitures:

- Matériel éducatif

- Matériel de bricolage

- Matériel artistique

2.3. **Code CPV principal**

44210000

2.4. **Code CPV supplémentaire**

44211000

44212000

44213000

2.5. **Quantités**

Les quantités minimales et maximales à fournir sont indiquées dans le cahier des charges.

3. **Conditions de participation**

3.1. **Critères de sélection**

Les critères de sélection sont décrits dans le cahier des charges.

3.2. **Conditions relatives aux variétés**

Les variétés de fournitures doivent répondre aux exigences techniques spécifiées dans le cahier des charges.

3.3. **Conditions relatives aux marques**

Les fournitures doivent être conformes aux marques et modèles spécifiés dans le cahier des charges.

4. **Procédure**

4.1. **Type de procédure**

Procédure ouverte

4.2. **Critères d'attribution**

Les critères d'attribution sont décrits dans le cahier des charges.

4.3. **Date limite de réception des offres**

Les offres doivent être soumises avant le 15/10/2023, 12:00 (heure locale).

4.4. **Langue(s) des offres**

Les offres peuvent être soumises en néerlandais, anglais, français ou allemand.

4.5. **Date d'envoi à l'attention des opérateurs économiques**

Les offres doivent être soumises avant le 15/10/2023, 12:00 (heure locale).

5. **Conditions de paiement**

Les conditions de paiement sont décrites dans le cahier des charges.

6. **Conditions de livraison**

Les conditions de livraison sont décrites dans le cahier des charges.

7. **Conditions de garantie**

Les conditions de garantie sont décrites dans le cahier des charges.

8. **Conditions de résiliation**

Les conditions de résiliation sont décrites dans le cahier des charges.

9. **Conditions de modification**

Les conditions de modification sont décrites dans le cahier des charges.

10. **Conditions de suspension**

Les conditions de suspension sont décrites dans le cahier des charges.

11. **Conditions de résiliation anticipée**

Les conditions de résiliation anticipée sont décrites dans le cahier des charges.

12. **Conditions de résiliation pour non-conformité**

Les conditions de résiliation pour non-conformité sont décrites dans le cahier des charges.

13. **Conditions de résiliation pour non-paiement**

Les conditions de résiliation pour non-paiement sont décrites dans le cahier des charges.

14. **Conditions de résiliation pour non-exécution**

Les conditions de résiliation pour non-exécution sont décrites dans le cahier des charges.

15. **Conditions de résiliation pour non-conformité des fournitures**

Les conditions de résiliation pour non-conformité des fournitures sont décrites dans le cahier des charges.

16. **Conditions de résiliation pour non-conformité des services**

Les conditions de résiliation pour non-conformité des services sont décrites dans le cahier des charges.

17. **Conditions de résiliation pour non-conformité des travaux**

Les conditions de résiliation pour non-conformité des travaux sont décrites dans le cahier des charges.

18. **Conditions de résiliation pour non-conformité des prestations**

Les conditions de résiliation pour non-conformité des prestations sont décrites dans le cahier des charges.

19. **Conditions de résiliation pour non-conformité des fournitures et services**

Les conditions de résiliation pour non-conformité des fournitures et services sont décrites dans le cahier des charges.

20. **Conditions de résiliation pour non-conformité des fournitures, services et travaux**

Les conditions de résiliation pour non-conformité des fournitures, services et travaux sont décrites dans le cahier des charges.

21. **Conditions de résiliation pour non-conformité des fournitures, services, travaux et prestations**

Les conditions de résiliation pour non-conformité des fournitures, services, travaux et prestations sont décrites dans le cahier des charges.

Codes CPV

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Documents et soumission

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