Belgique – Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques – Raamovereenkomst: Educatief knutsel- en artistiek materiaal
Description
Contrat-cadre: Matériel éducatif, de bricolage et artistique
Numéro de référence: 2023/S 136-369641
1. **Pouvoir adjudicateur/Entité adjudicatrice**
1.1. **Nom et adresses**
Nom officiel: Gemeente Amsterdam
Adresse postale: Gemeente Amsterdam, Postbus 20000, 1000 AA Amsterdam, Pays-Bas
Adresse(s) Internet: https://www.amsterdam.nl
Numéro d'identification de l'entité adjudicatrice: NL00000000000000000000000000000000
1.2. **Point(s) de contact**
Nom: Gemeente Amsterdam
Adresse postale: Gemeente Amsterdam, Postbus 20000, 1000 AA Amsterdam, Pays-Bas
Adresse(s) Internet: https://www.amsterdam.nl
Numéro de téléphone: +31 20 251 1111
2. **Objet**
2.1. **Objet principal**
Le présent contrat-cadre a pour objet l'achat de matériel éducatif, de bricolage et artistique pour les écoles primaires et secondaires d'Amsterdam.
2.2. **Description des fournitures ou services**
Le contrat-cadre comprend les catégories suivantes de fournitures:
- Matériel éducatif
- Matériel de bricolage
- Matériel artistique
2.3. **Code CPV principal**
44210000
2.4. **Code CPV supplémentaire**
44211000
44212000
44213000
2.5. **Quantités**
Les quantités minimales et maximales à fournir sont indiquées dans le cahier des charges.
3. **Conditions de participation**
3.1. **Critères de sélection**
Les critères de sélection sont décrits dans le cahier des charges.
3.2. **Conditions relatives aux variétés**
Les variétés de fournitures doivent répondre aux exigences techniques spécifiées dans le cahier des charges.
3.3. **Conditions relatives aux marques**
Les fournitures doivent être conformes aux marques et modèles spécifiés dans le cahier des charges.
4. **Procédure**
4.1. **Type de procédure**
Procédure ouverte
4.2. **Critères d'attribution**
Les critères d'attribution sont décrits dans le cahier des charges.
4.3. **Date limite de réception des offres**
Les offres doivent être soumises avant le 15/10/2023, 12:00 (heure locale).
4.4. **Langue(s) des offres**
Les offres peuvent être soumises en néerlandais, anglais, français ou allemand.
4.5. **Date d'envoi à l'attention des opérateurs économiques**
Les offres doivent être soumises avant le 15/10/2023, 12:00 (heure locale).
5. **Conditions de paiement**
Les conditions de paiement sont décrites dans le cahier des charges.
6. **Conditions de livraison**
Les conditions de livraison sont décrites dans le cahier des charges.
7. **Conditions de garantie**
Les conditions de garantie sont décrites dans le cahier des charges.
8. **Conditions de résiliation**
Les conditions de résiliation sont décrites dans le cahier des charges.
9. **Conditions de modification**
Les conditions de modification sont décrites dans le cahier des charges.
10. **Conditions de suspension**
Les conditions de suspension sont décrites dans le cahier des charges.
11. **Conditions de résiliation anticipée**
Les conditions de résiliation anticipée sont décrites dans le cahier des charges.
12. **Conditions de résiliation pour non-conformité**
Les conditions de résiliation pour non-conformité sont décrites dans le cahier des charges.
13. **Conditions de résiliation pour non-paiement**
Les conditions de résiliation pour non-paiement sont décrites dans le cahier des charges.
14. **Conditions de résiliation pour non-exécution**
Les conditions de résiliation pour non-exécution sont décrites dans le cahier des charges.
15. **Conditions de résiliation pour non-conformité des fournitures**
Les conditions de résiliation pour non-conformité des fournitures sont décrites dans le cahier des charges.
16. **Conditions de résiliation pour non-conformité des services**
Les conditions de résiliation pour non-conformité des services sont décrites dans le cahier des charges.
17. **Conditions de résiliation pour non-conformité des travaux**
Les conditions de résiliation pour non-conformité des travaux sont décrites dans le cahier des charges.
18. **Conditions de résiliation pour non-conformité des prestations**
Les conditions de résiliation pour non-conformité des prestations sont décrites dans le cahier des charges.
19. **Conditions de résiliation pour non-conformité des fournitures et services**
Les conditions de résiliation pour non-conformité des fournitures et services sont décrites dans le cahier des charges.
20. **Conditions de résiliation pour non-conformité des fournitures, services et travaux**
Les conditions de résiliation pour non-conformité des fournitures, services et travaux sont décrites dans le cahier des charges.
21. **Conditions de résiliation pour non-conformité des fournitures, services, travaux et prestations**
Les conditions de résiliation pour non-conformité des fournitures, services, travaux et prestations sont décrites dans le cahier des charges.
Codes CPV
Documents et soumission
Contains data from Tenders Electronic Daily (TED), © European Union, ted.europa.eu — CC BY 4.0.
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