Belgique – Produits alimentaires et produits secs divers – Raamovereenkomst voor de levering van voedingsmiddelen en dranken

Objet de ces livraisons: Accord-cadre de 12 mois pour la livraison de denrées alimentaires et de boissons. Les lots peuvent être prolongés trois fois tacitement pour une période de 12 mois chacun. Ce marché est un marché de fournitures au sens de l'art. 2, 20° de la loi sur les marchés publics. Le marché prend la forme d'un accord-cadre au sens de l'art. 2, 35° de la loi sur les marchés publics – c'est-à-dire qu'il est exécuté par le placement d'ordres basés sur l'accord-cadre ('commandes') selon les besoins réels de l'autorité adjudicatrice. Les différents lots inclus dans cet accord-cadre sont attribués séparément, chacun à un adjudicataire. Dans le cadre de cet accord-cadre, chaque commande est considérée comme un marché distinct, indépendamment de l'exécution des autres commandes.

Lieux de livraison:

- Cuisine centrale OPZ Geel – loskade B, à l'adresse Pas 228 à 2440 Geel;

- Hospital Logistics (actuel partenaire logistique externe de OPZ Geel), à l'adresse Gaston Geenslaan 33 à 3200 Aarschot; (voir I.11 Coordonnées des partenaires externes)

- Cafétéria Division Adultes, à l'adresse Dr. Sanodreef 4 à 2440 Geel;

- Cafétéria 't Vooruitzicht, à l'adresse Stelenseweg 19 à 2440 Geel.

Pendant la durée du marché, un lieu de livraison peut disparaître, être ajouté ou modifié. Des arrangements pratiques seront alors convenus avec l'adjudicataire. Il n'y a pas de quantités minimales garanties. Le candidat est informé que toutes les quantités mentionnées dans les documents de marché sont des quantités présumées et ne sont fournies qu'à titre informatif. Il n'y a donc AUCUN engagement de la part de l'autorité adjudicatrice pour les quantités à recevoir. La valeur maximale du marché (sur toute la durée et nonobstant l'application de l'art. 38 e.v. de l'arrêté d'exécution) est fixée à 3.616.000 EUR hors TVA.

Lot 1 Aliments secs et boissons via prestataire de services logistiques 600.000

Lot 2 Aliments secs et boissons via OPZ 640.000

Lot 3 Produits laitiers 400.000

Lot 4 Surgelés 680.000

Lot 5 Charcuterie et salades à tartiner 280.000

Lot 6 Viande fraîche, volaille et produits hachés 280.000

Lot 7 Produits de viande et de volaille préparés 320.000

Lot 8 Produits pour cafétérias 416.000

Total: 3.616.000

L'autorité adjudicatrice informe les candidats que, lors de la détermination de la valeur maximale mentionnée, il n'a pas été tenu compte des quantités présumées figurant dans l'inventaire, et que cette valeur maximale ne constitue donc pas une indication du montant de l'offre avec lequel il peut être inscrit. Il s'agit en revanche de la valeur maximale de l'accord-cadre, fixée sur la base des quantités maximales pouvant être commandées sur tous les marchés qui peuvent être passés dans le cadre de l'accord-cadre. Afin de pouvoir contrôler l'ampleur du marché, les dépenses dans le cadre de l'accord-cadre seront surveillées et, si nécessaire, des mesures seront prises pour éviter que la valeur maximale du marché ne soit dépassée. La conclusion d'un accord sur la base du présent cahier des charges ne donne pas à l'adjudicataire un droit exclusif. Des prestations, identiques ou analogues à celles décrites dans le présent cahier des charges, peuvent être effectuées par d'autres fournisseurs pendant la durée de l'accord. L'adjudicataire ne peut, en conséquence, prétendre à aucune indemnité.