France – Services d'assurance – Marché public de prestation d'assurance Groupement de commandes
Description
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : 1- Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron (CC ARC) 2- Commune d'Alba la Romaine 3- Commune de Baix 4- Commune de Cruas 5- Commune de Le Teil 6- Commune de Meysse 7- Commune de Rochemaure 8- Commune de Saint Bauzile 9- Commune de Saint Lager Bressac 10- Commune de Saint Martin sur Lavezon 11- Commune de Saint Vincent de Barres 12- Commune de Saint-Thomé 13- Commune de Valvignères Le coordonnateur de ce groupement de commandes est la Communauté de communes Ardèche Rhône- Coiron (CC ARC). Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances. Informations importantes : Pour un même lot, les candidats doivent impérativement répondre à la demande de tarification pour chaque membre du groupement de commandes. A défaut l'offre pourra être considérée comme incomplète. Chaque membre se réserve le droit de donner suite ou non à la procédure.
Codes CPV
Documents et soumission
Contains data from Tenders Electronic Daily (TED), © European Union, ted.europa.eu — CC BY 4.0.
Marchés similaires
France – Services d'assurance – Marché de prestations de services d'assurance construction
COOPIMMOFranceInsurance servicesContractor's all-risk insurance servicesDamage or loss insurance servicesDélai dans 45 joursPublié le 22 oct. 2026
France – Services d'assurance – Marché public de services d'assurances pour les besoins de la Chambre d'Agriculture de l'Aude (Période 2027-2030 - 4 lots)
CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AUDEFranceInsurance servicesLiability insurance servicesInsurance related to TransportDélai dans 40 joursPublié le 22 oct. 2026
France – Services d'assurance accidents – Assurance des Prestations Statutaires
SICTOM MARSANFranceAccident insurance servicesDélai dans 29 joursPublié le 22 oct. 2026
France – Services d'assurance dommages ou pertes – Passation d'un marché d'assurances « dommages aux biens » pour les besoins de la Commune de Sisteron - 04
Commune de SisteronFranceDamage or loss insurance servicesDélai dans 19 joursPublié le 22 oct. 2026