Pologne – Services d'assurance de véhicules à moteur – Ubezpieczenie komunikacyjne autobusów elektrycznych należących do Miasta Gniezna

1. L'objet du marché est l'assurance de la communication des autobus électriques appartenant à la Ville de Gniezno. 2. La description détaillée de l'objet du marché est annexée au présent document sous la référence n° 1. Les autres conditions d'exécution du marché sont régies par les dispositions du Modèle de contrat annexé au présent document sous la référence n° 6.