France – Travaux d'entretien routier – Travaux d'entretien et travaux neufs courants de voirie et de clôtures

Accord-cadre à bons de commande ou marchés subséquents avec un maximum (sans minimum) en valeur défini par lot. Variante(s) imposée(s) non prévue(s). Prestations supplémentaires éventuelles non prévues. Clause d'insertion sociale détaillée en annexe de la convention. Travaux divisés en lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé