Passer au contenu
Retour à la recherche

France – Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) – Transports urgents primaires et secondaires pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole. Relance en procédure avec négociation suite première consultation infructueuse.

CHU BESANCON FRANCHE-COMTEFrancePublié le 11 nov. 2026
Aucun délai donné

Description

Transports urgents primaires et secondaires pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole. Relance en procédure avec négociation suite première consultation infructueuse. La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ; - Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis.

Codes CPV

Transport services (excl. Waste transport)

Documents et soumission

Résumé AI
Connectez-vous pour un résumé AI

Contains data from Tenders Electronic Daily (TED), © European Union, ted.europa.eu — CC BY 4.0.

Marchés similaires