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France – Services d'assurance – Prestations de services d'assurance : Responsabilité Civile et Responsabilité Civile Atteinte à l'Environnement
Le ThermopôleFrancePublié le 05 août 2026
Aucun délai donné
FranceDescription
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance garantissant la Responsabilité Civile (Lot n°1 RC) de la société Le Thermopôle dans le cadre de l'exercice de l'ensemble de ses activités, ainsi que la couverture des dommages causés à l'environnement (Lot n°2 RCAE). Le marché est décomposé en deux (2) lots séparés, passés selon une procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles L. 2124-3 et R. 2124-3 du Code de la commande publique)
Codes CPV
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Documents et soumission
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