France – Services de conception technique pour installations de transport – Conception, mise en oeuvre, hébergement, exploitation technique et maintenance du Système régional de distribution de la billettique Rémi

L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents". Le montant maximum pour la partie accord cadre est indiqué dans le Règlement de la consultation