France – Produits d'information et de promotion – FOURNITURE D'OBJETS PROMOTIONNELS ET PUBLICITAIRES POUR LA COMMUNICATION INTERNE ET EXTERNE DU GROUPE RTM ET SERVICES ASSOCIES
Description
Le présent marché public a pour objet la fourniture d'objets promotionnels et publicitaires pour la communication interne et externe du groupe RTM et services associés. Il est alloti comme suit : - Lot 1 : « Fourniture et personnalisation d'objets promotionnels et publicitaires pour les besoins du groupe RTM et services associés » ; - Lot 2 : « Création et commercialisation de produits dérivés RTM ». Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s’agit d’accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l’émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l’article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur leur durée initiale (3 ans) à savoir : - Lot 1 : 600 000 € HT. - Lot 2 : 550 000 € HT. Pour chaque période de reconduction, le montant maximum d’engagement est le suivant : - Lot 1 : 200 000 € HT. - Lot 2 : 180 000 € HT.
Codes CPV
Documents et soumission
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