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Ce marché a expiré.

France – Services d'assurance – Souscription du marché public d'assurances - Risques automobiles

Ville de Gujan-MestrasFrancePublié le 20 avr. 2026
Délai dépassé

Description

La présente consultation a pour objet la souscription du marché d'assurance Risques Automobiles. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché

Codes CPV

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Contains data from Tenders Electronic Daily (TED), © European Union, ted.europa.eu — CC BY 4.0.

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