France – Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – Maitrise d'oeuvre pour la requalification urbaine dans le cadre du programme d'engagement pour le renouvellement du bassin minier à Henin Beaumont Cité FOCH

L'accord-cadre s'exécutera en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les bons de commande seront émis et les marchés subséquents seront conclus à la survenance du ou des besoins, et non selon un échéancier préétabli. Le découpage de la mission de maîtrise d'oeuvre est celle reprise dans les pièces de la consultation.