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France – Panneaux de signalisation et articles connexes – Signalétique de valorisation et d'image du Département (temporaire et non temporaire)
Conseil départemental du LoiretFrancePublié le 09 nov. 2026
30 jours restants
FranceDescription
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant maximum annuel : 83 500 euro(s) HT
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