France – Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – Accord-Cadre Etudes Socio Economiques

Le présent accord-cadre vise à appuyer les entités opérationnelles de SNCF Réseau dans l’accompagnement des responsables des études économiques des Directions Régionales ou du Siège dans la production des études de mobilité et de trafic et d’évaluation économique et sociale. Ces études pourront être menées sur tout ou partie du territoire national ou sur des projets de développement, de modernisation ou de régénération du réseau. L'accord-cadre est national, à marchés subséquents, et alloti en 2 lots techniques détaillés dans le présent avis. Sa durée est de 4 années fermes et de 2 reconductions d'un an chacune. Il est conclu sans engagement minimum, mais avec un engagement maximum détaillé par lot dans le présent avis.