France – Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie – ROBOTS CHIRURGICAUX

La présente consultation a pour objet la fourniture de robots chirurgicaux et l'exécution des prestations associées , le GIP Réseau des Acheteurs Hospitaliers (ou « Resah ») agit en qualité de Centrale d'achat dite « Grossiste », au sens de l'article L. 2113-2-1° du Code, pour les lots n°1 à 5 inclus dont les stipulations administratives et particulières sont déclinées dans le CCAP correspondant, dans ce cas les équipements prestations sont commandées et payées par le Resah ; « Intermédiaire », au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code, pour les lots n°6 à 19 inclus dont les stipulations administratives et particulières sont déclinées dans le CCAP correspondant. Pour ces lots, les équipements et prestations sont commandées et payées par les Bénéficiaires.