France – Services spécialisés de transport routier de passagers – Organisation de transferts par autocars pour des séjours de classes d'environnement et de colonies de vacances

Les prestations de chaque accord-cadre débuteront postérieurement à la date de notification. Pour chaque accord-cadre, le titulaire du lot considéré s'engage à respecter les délais indiqués dans le bon de commande transmis par la Ville ou le VAL