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Tenders from Communauté d'agglomération ACCM

FranceOpen tenders: 6All notices: 16Based on 9 award notices

Data source: Tenders Electronic Daily (TED) — EU-wide above-threshold tenders.

Open tenders

France – Refuse and waste related services – Accord-cadre à bons de commande pour la réception en centre de tri, le tri et le conditionnement des déchets issus de la collecte sélective pour les communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et Saintes-Maries-de-la-Mer
Communauté d'agglomération ACCMFrance
Refuse and waste related servicesRefuse recycling services
Deadline in 13 days
Published on Sep 21, 2026
France – Refuse and waste related services – Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'exploitation du centre de transfert d'Arles, la réception, le conditionnement et le transport des déchets ménagers et assimilés vers les exutoires
Communauté d'agglomération ACCMFrance
Refuse and waste related servicesRoad transport servicesRefuse transport services
Deadline in 31 days
Published on Sep 21, 2026
France – Liability insurance services – Prestations d'assurance couvrant les risques de responsabilité civile de la Communauté d'agglomération ACCM
Communauté d'agglomération ACCMFrance
Liability insurance services
Deadline in 42 days
Published on Sep 21, 2026
France – Printing services – Accord-cadre pour l'impression de documents d'information de la communauté d'agglomération ACCM
Communauté d'agglomération ACCMFrance
Printing servicesPrinting and delivery services
Deadline in 6 days
Published on Aug 23, 2026
France – Refuse and waste related services – Accord-cadre à bons de commande pour le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) et assimilées produites sur les communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et des Saintes-Maries-de-la-Mer
Communauté d'agglomération ACCMFrance
Refuse and waste related servicesNon-hazardous refuse and waste treatment and disposal services
Deadline in 2 days
Published on Aug 23, 2026
France – Non-hazardous refuse and waste treatment and disposal services – Accord-Cadre à bons de commande pour le traitement des encombrants des déchèteries des communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et des Saintes-Maries-de-la-Mer
Communauté d'agglomération ACCMFrance
Non-hazardous refuse and waste treatment and disposal servicesRefuse and waste related services
Deadline in 1 day
Published on Aug 23, 2026

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Buyer award history

Total awards: 9
Average bidders per award: 5.6

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Tenders from Communauté d'agglomération ACCM

Open tenders

France – Refuse and waste related services – Accord-cadre à bons de commande pour la réception en centre de tri, le tri et le conditionnement des déchets issus de la collecte sélective pour les communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et Saintes-Maries-de-la-Mer

France – Refuse and waste related services – Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'exploitation du centre de transfert d'Arles, la réception, le conditionnement et le transport des déchets ménagers et assimilés vers les exutoires

France – Liability insurance services – Prestations d'assurance couvrant les risques de responsabilité civile de la Communauté d'agglomération ACCM

France – Printing services – Accord-cadre pour l'impression de documents d'information de la communauté d'agglomération ACCM

France – Refuse and waste related services – Accord-cadre à bons de commande pour le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) et assimilées produites sur les communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et des Saintes-Maries-de-la-Mer

France – Non-hazardous refuse and waste treatment and disposal services – Accord-Cadre à bons de commande pour le traitement des encombrants des déchèteries des communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et des Saintes-Maries-de-la-Mer

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France – Refuse and waste related services – Accord-cadre à bons de commande pour la réception en centre de tri, le tri et le conditionnement des déchets issus de la collecte sélective pour les communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et Saintes-Maries-de-la-Mer

France – Sewer cleaning services – Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et d'ouvrages d'assainissement pluvial enterrés

France – Refuse collection services – Accord-cadre composite pour la collecte et le transport des déchets ménagers et assimilés sur la commune des Saintes-Maries-de-la-Mer

France – Refuse and waste related services – Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la gestion de la déchèterie des Saintes-Maries-de-la-Mer

France – Roadworks – Accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour les travaux d'entretien et d'amélioration de la voirie

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