Belgique – Services d'assurance – Marché conjoint - Renouvellement des portefeuilles d'assurances de la Commune et du CPAS de Florennes

Le présent marché est un marché conjoint qui concerne le renouvellement des portefeuilles d’assurances de la Commune et du C.P.A.S. de Florennes. Les portefeuilles d'assurances sont composés comme suit : I.1 COMMUNE DE FLORENNES Chapitre 1 - Responsabilité Civile  Volet 1 - Responsabilité Civile générale  Volet 2 - Responsabilité Civile objective  Volet 3 - Responsabilité Civile des mandataires communaux  Volet 4 - Assurance RC et Accidents Corporels - activités diverses  Volet 5 - Assurance RC et Accidents Corporels - activités scolaires et extra-scolaires Chapitre 2 - Dommages matériels  Volet 1 - Incendie et périls connexes  Volet 2 - Tous Risques Électroniques  Volet 3 - Tous Risques - Transports et séjours de fonds  Volet 4 - Tous Risques - Divers / Bris de Machines  Volet 5 - Tous Risques Chantiers (abonnement) Chapitre 3 - Accidents du travail et accidents corporels  Volet 1 - Accidents du Travail  Volet 2 - Accidents Corporels du Bourgmestre et des Echevins  Dispositions communes au volet 1 et au volet 2 Chapitre 4 - Assurance des véhicules  Volet 1 - Véhicules  Volet 2 - Omnium mission I.2 C.P.A.S. DE FLORENNES Chapitre 1 - Responsabilité civile  Volet 1 - Responsabilité civile générale  Volet 2 - Responsabilité civile objective  Volet 3 - Responsabilité civile des mandataires du CPAS  Volet 4 - Assurance RC et accidents corporels - activités diverses Chapitre 2 - Dommages matériels  Volet 1 - Incendie et périls connexes  Volet 2 - Tous Risques Électroniques  Volet 3 - Tous Risques - Transports et séjours de fonds  Volet 4 - Tous Risques - Divers / Bris de Machines Chapitre 3 - Accidents du travail et corporels  Volet 1 - Accidents du Travail  Volet 2 - Accidents Corporels  Dispositions communes au volet 1 et au volet 2 Chapitre 4 - Assurance des véhicules  Volet 1 - Véhicules  Volet 2 - Omnium mission